Archives par mot-clef : Monsanto

Monsanto gagnant contre Bowman – Quelles conclusions en tirer sur la propriété industrielle ?

– Par Camille Collart Dutilleul Crédit photo : trisheroverton Souvenez-vous. Il y a peu, nous vous rapportions l’histoire de cet agriculteur de l’Indiana qui s’était lancé dans un combat contre l’entreprise semencière multinationale Monsanto. Vernon Hugh Bowman, client régulier de Monsanto, … Lire la suite

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Affaire à suivre : Bowman vs Monsanto

– Par Brice Hugou* *Un grand merci à Camille Collart Dutilleul pour ses réponses, ajouts et corrections Un litige opposant l’entreprise Monsanto à un producteur de soja de l’Indiana doit être jugé dans les prochains mois par la Cour Suprême … Lire la suite

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Maïs génétiquement modifié NK603 : rejet officiel de l’étude « Séralini »

Par P.-E. Bouillot Dans un avis récent, l’autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA selon l’acronyme anglais) a considéré que l’étude « Séralini » ne pouvait être considérée comme scientifiquement fondée. Voyons ce que cela signifie. En matière de sécurité sanitaire des … Lire la suite

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Monsanto condamné à rembourser les royalties perçues depuis la campagne 2003/2004 au Brésil

Par Camille Collart Dutilleul Le 4 avril dernier, le juge Giovanni Conti du Tribunal régional de l’État de Rio Grande do Sul a statué en faveur de plusieurs syndicats paysans brésiliens dans le cadre d’un litige les opposant à l’entreprise … Lire la suite

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L’aubergine et le riz au cœur de conflits juridiques

Par Camille Collart Dutilleul Un article du Monde récemment publié nous informait que l’Autorité indienne de la biodiversité envisageait d’engager des poursuites à l’encontre de l’entreprise multinationale Monsanto pour des actes de « biopiraterie ». Monsanto aurait, en association avec différentes société … Lire la suite

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