Exemples historiques de régulation de la spéculation

– Par Brice Hugou

De façon générale, la spéculation peut se définir comme « l’achat (ou la vente) de marchandises en vue d’une revente (ou d’un rachat) à une date ultérieure, là où le mobile d’une telle action est l’anticipation d’un changement des prix en vigueur, et non un avantage résultant de leur emploi, ou une transformation ou un transfert d’un marché à un autre ». Si l’on suit cette définition donnée par Nicholas Kaldor, la spéculation semble contenir deux composantes : l’une « psychologique » (caractérisée par la recherche d’un profit consécutif d’une anticipation correcte des prix) et l’autre « technique » (traduite par les moyens mis en œuvre pour réaliser ce profit).

Très concrètement, si la seule volonté de réaliser un profit a pu être condamnée par la religion et la morale, ça n’a à notre connaissance jamais été le cas par le droit. En effet, à partir du moment où les échanges commerciaux sont devenus indispensables à la société, l’idée que chacun puisse rechercher l’obtention d’un gain à travers l’exercice d’une activité économique a semblé difficilement condamnable.

En revanche, tous les moyens de réaliser des profits ne sont pas tolérés, spécialement en ce qui concerne les denrées alimentaires. Même si l’ampleur actuelle de la spéculation sur ces marchandises peut laisser penser le contraire, le droit s’est déjà intéressé au phénomène et a effectué un certain tri dans les pratiques spéculatives, de sorte que celles qui subsistent aujourd’hui sont les plus « pures ».

Pourquoi ? Parce la spéculation sur les denrées alimentaires remonte à plusieurs siècles, et que la spécificité de ces produits a conduit les différents législateurs à se montrer particulièrement vigilants quant à l’établissement de leurs prix qui devaient rester libres de toute manipulation.

Or, si la spéculation est un pari sur les prix futurs pouvant se solder par un gain ou une perte, nombreux sont ceux qui ont tenté de forcer le destin en influençant les prix afin de s’assurer un gain. Par exemple, les anciens articles 419 et 420 du Code pénal de 1810 ont ainsi été adoptés pour combattre les accapareurs (dont la technique consistait à acheter massivement les denrées afin de tirer les prix vers le haut et de revendre ultérieurement), ou encore ceux qui diffusaient de fausses informations sur l’état des récoltes afin d’orienter les décisions des autres acheteurs et vendeurs. D’autre part,  et même si ce furent des échecs qui ne durèrent jamais très longtemps, certaines lois ont eu pour objet de fixer directement les prix auxquels pouvaient être vendues ces marchandises (ex : le Profiteering Act du 19 août 1919 en Angleterre) avec des sanctions parfois très sévères pour les contrevenants.

Nombreuses ont donc été les actions destinées à protéger les prix sur les matières premières agricoles, et nombreuses ont été les pratiques sanctionnées par le droit. Mais le contexte économique a radicalement changé ces dernières années, et même si les pratiques spéculatives ont en partie été filtrées, celles qui se sont développées en toute légalité ne sont pas pour autant inoffensives, et peuvent à notre avis avoir parfois des effets tout aussi déstabilisants pour les prix.

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