Réflexion sur la propriété au regard des contrats à terme

Par Brice Hugou

Lorsque l’on conclut un contrat de vente portant sur une chose, l’objectif traditionnel est d’en devenir propriétaire et d’user des prérogatives qui sont associées à ce statut. À l’origine, les contrats à terme qui portent sur des denrées alimentaires ne différaient pas de cette conception traditionnelle de la vente. Ces contrats à terme, qui constituent un contrat de vente dont l’exécution est simplement retardée dans le temps,  ont été pensés pour permettre à l’acheteur et au vendeur de se couvrir respectivement contre une hausse et une baisse du prix de la marchandise entre le moment de la conclusion du contrat et celui de son exécution. C’était une manière de sécuriser le prix des transactions de denrées par nature soumis à des variations liées aux aléas qui affectent la production agricole.

Mais les contrats à terme ont évolué au fil des siècles selon ce que certains appellent un processus quasi darwinien. De la forme primitive (achat d’une chose à un prix fixé aujourd’hui pour une livraison ultérieure), les contrats se sont développés pour prendre des formes nouvelles, adaptées à l’environnement nouveau qu’est celui des marchés financiers. Depuis l’essor de ces derniers dont l’expansion démarre véritablement en 1848 avec la création du Chicago Board of Trade, les contrats à terme ont changé de structure.

Un changement d’environnement

Traditionnellement, un contrat de vente, fut-il à terme, implique deux acteurs : l’acheteur et le vendeur. Mais en ce qui concerne une grande partie des marchés financiers, cette équation a été bouleversée par l’apparition d’une nouvelle structure : la chambre de compensation (Clearing House). Celle-ci a pour mission d’assurer la sécurité des transactions, c’est-à-dire que l’acheteur soit bien livré à l’échéance du contrat et que le vendeur perçoive bien le prix qui était convenu au jour de sa conclusion. La chambre de compensation constitue donc l’acheteur de tous les vendeurs et le vendeur de tous les acheteurs. Supprimant le risque de défaut de contrepartie, sa création conjuguée à une progressive standardisation des conventions visant à les rendre plus facilement « transmissibles » (au sens financier du terme), a abouti à une croissance vertigineuse du nombre de transactions portant sur des matières premières agricoles.

Un changement de structure

S’ils étaient initialement conclus entre deux amants qui restaient liés jusqu’à ce que le terme ne les sépare, chacun protégeant l’autre contre tout événement extérieur qui lui aurait été préjudiciable, les contrats à terme ressemblent de nos jours à une relation libertine dont les partenaires s’échangent souvent, chacun cherchant à nouer le plus de relations éphémères possibles avant la fin de la nuit, sans jamais s’attacher à conserver ni les liens d’obligations, ni la propriété du bien.

La fonction d’origine du contrat a terme a été largement désacralisée. Si certains commerçants y voient encore un instrument de couverture contre le risque de variation des prix, la possibilité offerte de « dénouer sa position » avant la survenance du terme a laissé la spéculation prendre le dessus sur la couverture. Si bien qu’aujourd’hui, pour certains acteurs des marchés financiers, le risque n’est plus de subir les fluctuations des prix, mais de devenir propriétaire d’une marchandise dont ils ne sauraient quoi faire.

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